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Ker Évasion – www.ker-evasion.fr
 

1. Éditeur du site

Le site internet www.ker-evasion.fr est édité par :

  • Nom : Nolwenn PETAT

  • Nom commercial : Ker Évasion

  • Statut : Micro-entrepreneur (Auto-entrepreneur)

  • Domiciliation : Romainville (93230)

  • SIRET : 102 353 109 00014

  • N° SIREN : 102 353 109

  • Email : nolwenn.petat@kerevasion.fr
     

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Mme Nolwenn PETAT, en sa qualité d'exploitante de Ker Évasion.
 

4. Activité et réglementation

Ker Évasion exerce une activité de conseil et planification de voyages sur mesure. Elle n'est pas immatriculée en tant qu'agent de voyages et n'effectue pas de vente de forfaits touristiques au sens du Code du Tourisme.

Ker Évasion est dispensée de TVA en vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA). À ce titre, aucune TVA n'est facturée.
 

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.ker-evasion.fr (textes, images, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Ker Évasion ou fait l'objet d'autorisations d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission du contenu, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
 

6. Liens hypertextes

Le site www.ker-evasion.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ker Évasion n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
 

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8. Limitation de responsabilité

Ker Évasion s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site à jour et exactes.

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
 

10. Contact

Pour toute question relative au site : nolwenn.petat@kerevasion.fr

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